Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA GARRIGUE
G.A.E.C DUCHAMP

Numéro de dépôt :
93497958
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
17/12/2003

Présentation de la marque CHATEAU LA GARRIGUE

Déposée le 17 décembre 1993 par G.A.E.C DUCHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU LA GARRIGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est G.A.E.C DUCHAMP, domicilié(e) DOMAINE DE LA GARRIGUE, 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUCHAMP Roseline - France.

La marque CHATEAU LA GARRIGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA GARRIGUE est expirée depuis le 17 décembre 2003.

G.A.E.C DUCHAMP a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU DUCHAMP-CADET


G.A.E.C DUCHAMP - DOMAINE DE LA GARRIGUE, 34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE - France


Mme DUCHAMP Roseline - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Vins (rouge, rosé ou blanc) d'appellation d'origine Côteaux du Languedoc contrôlée