Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

CHÂTEAU DUCHAMP-CADET
G.A.E.C. DUCHAMP

Numéro de dépôt :
3161891
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
BEZIERS
CHÂTEAU DUCHAMP-CADET de G.A.E.C. DUCHAMP

Présentation de la marque CHÂTEAU DUCHAMP-CADET

Déposée le 23 avril 2002 par la société G.A.E.C. DUCHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHÂTEAU DUCHAMP-CADET »

Le déposant est la société G.A.E.C. DUCHAMP domicilié(e) DOMAINE DE LA GARRIGUE,34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE - 34440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 129 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme DUCHAMP ROSELINE domicilié(e) DOMAINE DE LA GARRIGUE,34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE - 34440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

G.A.E.C. DUCHAMP a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA GARRIGUE


G.A.E.C. DUCHAMP - DOMAINE DE LA GARRIGUE,34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE - 34440 - France - SIREN 384129912


Mme DUCHAMP ROSELINE - DOMAINE DE LA GARRIGUE,34440 NISSAN-LEZ-ENSERUNE - 34440 - France


Inscription le 6 décembre 2002 - retrait total n°360698 - Publication au BOPI 2002-12-06

Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23

Vins (rosé, rouge ou blanc) issus de l'aire de production appelation Coteaux du Languedoc contrôlée.