Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CHÂTEAU DUCHAMP-CADET
Numéro de dépôt :
3161891
Date de dépôt :
23/04/2002
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Présentation de la marque CHÂTEAU DUCHAMP-CADET
Déposée le 23 avril 2002 par la société G.A.E.C. DUCHAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHÂTEAU DUCHAMP-CADET »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.A.E.C. DUCHAMP a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 6 décembre 2002 - retrait total n°360698 - Publication au BOPI 2002-12-06
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23