Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DU SILLON
Numéro de dépôt :
1113696
Date de dépôt :
18/06/1979
Lieu de dépôt :
NANTES
Présentation de la marque CUVEE DU SILLON
Déposée le 18 juin 1979 par G.A.E.C. DU SILLON COTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CUVEE DU SILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CUVEE DU SILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113696.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CUVEE DU SILLON est expirée depuis le 18 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-023