Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN STAR
G.A.E.C. DU BOSC BARRAT

Numéro de dépôt :
3099204
Date de dépôt :
09/05/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2011

Présentation de la marque GREEN STAR

Déposée le 9 mai 2001 par G.A.E.C. DU BOSC BARRAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GREEN STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-24 du 15 juin 2001.

Le déposant est G.A.E.C. DU BOSC BARRAT, domicilié(e) 82120 GRAMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAEC du BOSC-BARRAT - France.

La marque GREEN STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN STAR est expirée depuis le 9 mai 2011.

G.A.E.C. DU BOSC BARRAT a également déposé les autres marques suivantes : MÉLANO


G.A.E.C. DU BOSC BARRAT - 82120 GRAMONT - France


GAEC du BOSC-BARRAT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24

Fruits et légumes frais et conservés, à l'exception des haricots, melons, pommes, courgettes, choux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.