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Marques déposées par la société G.A.E.C. DOMAINE PIQUEMAL
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Les Terres Grillées
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Terres Grillées
G.A.E.C. DOMAINE PIQUEMAL

Numéro de dépôt :
99786017
Date de dépôt :
07/04/1999
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
07/04/2019

Présentation de la marque Les Terres Grillées

Déposée le 7 avril 1999 par la société G.A.E.C. DOMAINE PIQUEMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « Les Terres Grillées »

Le déposant est la société G.A.E.C. DOMAINE PIQUEMAL domicilié(e) 1, rue Pierre Lefranc - 66600 - ESPIRA DE L'AGLY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 360 801 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD domicilié(e) 2460, Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les Terres Grillées est expirée depuis le 7 avril 2019.

G.A.E.C. DOMAINE PIQUEMAL a également déposé les autres marques suivantes : Côtes du Roussillon


G.A.E.C. DOMAINE PIQUEMAL - 1, rue Pierre Lefranc - 66600 - ESPIRA DE L'AGLY - France - SIREN 405360801


CABINET BREV&SUD - 2460, Avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-39

Publication - Publication le 21 mai 1999 au BOPI 1999-21

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406087 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Vin bénéficiant de l'appellation d'origine " Côtes du Roussillon ".