Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHAMPEY
Numéro de dépôt :
1280829
Date de dépôt :
24/07/1984
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
24/07/1994
Présentation de la marque CHAMPEY
Déposée le 24 juillet 1984 par G.A.E.C DOMAINE DE VALBOURNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « CHAMPEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHAMPEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280829.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPEY est expirée depuis le 24 juillet 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-02