Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GAEC DES SABLES
Numéro de dépôt :
1727649
Date de dépôt :
19/07/1991
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
19/07/2001
Présentation de la marque GAEC DES SABLES
Déposée le 19 juillet 1991 par G.A.E.C. DES SABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GAEC DES SABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GAEC DES SABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727649.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAEC DES SABLES est expirée depuis le 19 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36