Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU BILLOT
Numéro de dépôt :
1690642
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
30/11/2000
Présentation de la marque CHATEAU BILLOT
Déposée le 30 novembre 1990 par G.A.E.C. des EYSSARDS MONESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU BILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU BILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690642.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BILLOT est expirée depuis le 30 novembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06