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Marques déposées par G.A.E.C. des EYSSARDS MONESTIER
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CHATEAU BILLOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU BILLOT
G.A.E.C. des EYSSARDS MONESTIER

Numéro de dépôt :
1690642
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
30/11/2000

Présentation de la marque CHATEAU BILLOT

Déposée le 30 novembre 1990 par G.A.E.C. des EYSSARDS MONESTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU BILLOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. des EYSSARDS MONESTIER, domicilié(e) 24240 MONESTIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CUISSET Léonce - France.

La marque CHATEAU BILLOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1690642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BILLOT est expirée depuis le 30 novembre 2000.


G.A.E.C. des EYSSARDS MONESTIER - 24240 MONESTIER - France


Mr CUISSET Léonce - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Vins A.O.C provenant de l'exploitaiton exactement denommée "CHATEAU BILLOT"