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Marques déposées par G.A.E.C. des Charmettes
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CHATEAU DE SAILLANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SAILLANS
G.A.E.C. des Charmettes

Numéro de dépôt :
1576716
Date de dépôt :
19/02/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/02/2000
CHATEAU DE SAILLANS de G.A.E.C. des Charmettes

Présentation de la marque CHATEAU DE SAILLANS

Déposée le 19 février 1990 par G.A.E.C. des Charmettes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE SAILLANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. des Charmettes, domicilié(e) 33490 SAINT MARTIAL - France.

La marque CHATEAU DE SAILLANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE SAILLANS est expirée depuis le 19 février 2000.

G.A.E.C. des Charmettes a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DES CHARMETTES


G.A.E.C. des Charmettes - 33490 SAINT MARTIAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée Château de Saillans