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Marques déposées par G.A.E.C. DE TURET
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BELLE DE NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DE NUIT
G.A.E.C. DE TURET

Numéro de dépôt :
94545060
Date de dépôt :
14/11/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2004

Présentation de la marque BELLE DE NUIT

Déposée le 14 novembre 1994 par G.A.E.C. DE TURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELLE DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-51 du 23 décembre 1994.

Le déposant est G.A.E.C. DE TURET, domicilié(e) GARROUSSIA & FILS, 32230 PEYRUSSE-VIELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. DE TURET GARROUSSIA & Fils - France.

La marque BELLE DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545060.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DE NUIT est expirée depuis le 14 novembre 2004.


G.A.E.C. DE TURET - GARROUSSIA & FILS, 32230 PEYRUSSE-VIELLE - France


G.A.E.C. DE TURET GARROUSSIA & Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 23 déc. 1994 au BOPI 1994-51

Apéritif à base de vin