Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SIGALA
G.A.E.C. de SIGALA

Numéro de dépôt :
95580361
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
07/07/2005

Présentation de la marque CHATEAU SIGALA

Déposée le 7 juillet 1995 par la société G.A.E.C. de SIGALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU SIGALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société G.A.E.C. de SIGALA domicilié(e) "Sigala", 24240 MONBAZILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 969 810 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. de SIGALA - France.

La marque CHATEAU SIGALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SIGALA est expirée depuis le 7 juillet 2005.


G.A.E.C. de SIGALA - "Sigala", 24240 MONBAZILLAC - France - SIREN 329969810


G.A.E.C. de SIGALA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Vins A.O.C rouge, blanc, rosé provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château SIGALA"