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Marques déposées par G.A.E.C. de SAINT-PIERRE (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN
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ETOILE DU CAUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETOILE DU CAUSSE
G.A.E.C. de SAINT-PIERRE (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN)

Numéro de dépôt :
1672520
Date de dépôt :
13/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2001
ETOILE DU CAUSSE de G.A.E.C. de SAINT-PIERRE (GROUPEMENT AGRICOLE D\'EXPLOITATION EN COMMUN

Présentation de la marque ETOILE DU CAUSSE

Déposée le 13 mai 1991 par G.A.E.C. de SAINT-PIERRE (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETOILE DU CAUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. de SAINT-PIERRE (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN), domicilié(e) SAINT-PIERRE DES TRIPIERS, 48150 MEYRUEIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascale DARCHY - France.

La marque ETOILE DU CAUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672520.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE DU CAUSSE est expirée depuis le 13 mai 2001.


G.A.E.C. de SAINT-PIERRE (GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN) - SAINT-PIERRE DES TRIPIERS, 48150 MEYRUEIS - France


Pascale DARCHY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

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