CLOS LA BORIE
Présentation de la marque CLOS LA BORIE
Déposée le 14 janvier 1994 par G A E C de Parparoisse et La Borie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CLOS LA BORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CLOS LA BORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LA BORIE est expirée depuis le 14 janvier 2004.
G A E C de Parparoisse et La Borie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29
Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09