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Marques déposées par G.A.E.C. DE PARPAROISSE ET LA BORIE
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CLOS LA BORIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS LA BORIE
G.A.E.C. DE PARPAROISSE ET LA BORIE

Numéro de dépôt :
3275400
Date de dépôt :
12/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/02/2014
CLOS LA BORIE de G.A.E.C. DE PARPAROISSE ET LA BORIE

Présentation de la marque CLOS LA BORIE

Déposée le 12 février 2004 par G.A.E.C. DE PARPAROISSE ET LA BORIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS LA BORIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est G.A.E.C. DE PARPAROISSE ET LA BORIE domicilié(e) “ LA BORIE ”,24500 EYMET - 24500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. DE PARPAROISSE ET LA BORIE domicilié(e) “ LA BORIE ”,24500 EYMET - 24500 - France.

La marque CLOS LA BORIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS LA BORIE est expirée depuis le 12 février 2014.

G.A.E.C. DE PARPAROISSE ET LA BORIE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LE PLANTOU


G.A.E.C. DE PARPAROISSE ET LA BORIE - “ LA BORIE ”,24500 EYMET - 24500 - France


G.A.E.C. DE PARPAROISSE ET LA BORIE - “ LA BORIE ”,24500 EYMET - 24500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-31

Inscription le 14 janvier 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°466755 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Inscription le 13 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°666816 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13

Vins AOC provenant de l'exploitation exactement dénominée “ CLOS LA BORIE ”.