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Marques déposées par G A E C de Parparoisse et La Borie "Parparoisse"
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CHATEAU LE PLANTOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE PLANTOU
G A E C de Parparoisse et La Borie "Parparoisse"

Numéro de dépôt :
94536984
Date de dépôt :
18/09/1994
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
18/09/2004

Présentation de la marque CHATEAU LE PLANTOU

Déposée le 18 septembre 1994 par G A E C de Parparoisse et La Borie "Parparoisse" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU LE PLANTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est G A E C de Parparoisse et La Borie "Parparoisse", domicilié(e) 24500 Saint-Julien d'Eymet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G A E C de Parparoisse et La Borie "Parparoisse" - France.

La marque CHATEAU LE PLANTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE PLANTOU est expirée depuis le 18 septembre 2004.


G A E C de Parparoisse et La Borie "Parparoisse" - 24500 Saint-Julien d'Eymet - France


G A E C de Parparoisse et La Borie "Parparoisse" - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Vins A O C provenant de l'exploitation exactement dénominée "CHATEAU LE PLANTOU"