Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATI
G.A.E.C. DE LA PRADELLE DE LA FORET, BERNARD Alain et Pierre, PERIGNAC, 16250 BLANZAC-PORCHERESSE.

Numéro de dépôt :
1288140
Date de dépôt :
30/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1994

Présentation de la marque PATI

Déposée le 30 octobre 1984 par G.A.E.C. DE LA PRADELLE DE LA FORET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. DE LA PRADELLE DE LA FORET, BERNARD Alain et Pierre, PERIGNAC, 16250 BLANZAC-PORCHERESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Guy. - France.

La marque PATI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATI est expirée depuis le 30 octobre 1994.

G.A.E.C. DE LA PRADELLE DE LA FORET a également déposé les autres marques suivantes : BALI , VIDEO , VIOLANCE , LINO , COLLODI , GATO , BORA , ESKIMO , KOUROU , MIJO


G.A.E.C. DE LA PRADELLE DE LA FORET, BERNARD Alain et Pierre, PERIGNAC, 16250 BLANZAC-PORCHERESSE. - France


BERNARD Guy. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Fleurs naturelles.