Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAFAL
G.A.E.C. DE LA PRADELLE DE LA FORET - BERNARD Alain et Pierre

Numéro de dépôt :
1729955
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2001

Présentation de la marque RAFAL

Déposée le 10 décembre 1991 par G.A.E.C. DE LA PRADELLE DE LA FORET - BERNARD Alain et Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. DE LA PRADELLE DE LA FORET - BERNARD Alain et Pierre, domicilié(e) PERIGNAC, 16250 BLANZAC-PORCHERESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD Guy - France.

La marque RAFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFAL est expirée depuis le 10 décembre 2001.

G.A.E.C. DE LA PRADELLE DE LA FORET - BERNARD Alain et Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LABO , CINE , OSLO , PALADIN , SANTANA , SPIDUS , STUDIO , BARIUM


G.A.E.C. DE LA PRADELLE DE LA FORET - BERNARD Alain et Pierre - PERIGNAC, 16250 BLANZAC-PORCHERESSE - France


BERNARD Guy - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04

Fleurs naturelles