Domaine du Buisson-Ardent
Présentation de la marque Domaine du Buisson-Ardent
Déposée le 2 mars 2004 par G.A.E.C de L'Argentiére auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Domaine du Buisson-Ardent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine du Buisson-Ardent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277105.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Buisson-Ardent est expirée depuis le 2 mars 2014.
G.A.E.C de L'Argentiére a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15