Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE BOREL
Numéro de dépôt :
1455380
Date de dépôt :
20/05/1986
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
20/05/1996
Présentation de la marque DOMAINE DE BOREL
Déposée le 20 mai 1986 par G.A.E.C. DE CHANTALOUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE BOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE BOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOREL est expirée depuis le 20 mai 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34