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Marques déposées par G.A.E.C. de CAHUZAC
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CHATEAU CAHUZAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CAHUZAC
G.A.E.C. de CAHUZAC

Numéro de dépôt :
1643168
Date de dépôt :
22/11/1990
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
22/11/2000
CHATEAU CAHUZAC de G.A.E.C. de CAHUZAC

Présentation de la marque CHATEAU CAHUZAC

Déposée le 22 novembre 1990 par G.A.E.C. de CAHUZAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « CHATEAU CAHUZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. de CAHUZAC, domicilié(e) 82170 FABAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FERRAN claude - France.

La marque CHATEAU CAHUZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1643168.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CAHUZAC est expirée depuis le 22 novembre 2000.

G.A.E.C. de CAHUZAC a également déposé les autres marques suivantes : LES PEYRONNETS , CHATEAU CAHUZAC


G.A.E.C. de CAHUZAC - 82170 FABAS - France


Mr FERRAN claude - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CAHUZAC