Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société G.A.E.C. DE BRICOTE
/
BRICOTE HERBE DE PLEINE-SEVE PAYS DE CAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRICOTE HERBE DE PLEINE-SEVE PAYS DE CAUX
G.A.E.C. DE BRICOTE

Numéro de dépôt :
93472018
Date de dépôt :
07/06/1993
Lieu de dépôt :
ST VALERY EN CAUX
Date d'expiration :
07/06/2003

Présentation de la marque BRICOTE HERBE DE PLEINE-SEVE PAYS DE CAUX

Déposée le 7 juin 1993 par la société G.A.E.C. DE BRICOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST VALERY EN CAUX), la marque française « BRICOTE HERBE DE PLEINE-SEVE PAYS DE CAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-30 du 30 juillet 1993.

Le déposant est la société G.A.E.C. DE BRICOTE domicilié(e) 76460 PLEINE SEVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 309 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. DE BRICOTE Monsieur Olivier CLAEYSSENS - France.

La marque BRICOTE HERBE DE PLEINE-SEVE PAYS DE CAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93472018.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRICOTE HERBE DE PLEINE-SEVE PAYS DE CAUX est expirée depuis le 7 juin 2003.


G.A.E.C. DE BRICOTE - 76460 PLEINE SEVE - France - SIREN 331309963


G.A.E.C. DE BRICOTE Monsieur Olivier CLAEYSSENS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-38

Publication - Publication le 30 juil. 1993 au BOPI 1993-30

Aliments pour les animaux