Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU MENANT
Numéro de dépôt :
1687862
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2000
Présentation de la marque CHATEAU MENANT
Déposée le 27 avril 1990 par G.A.E.C. DE BEAUSEJOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MENANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU MENANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687862.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU MENANT est expirée depuis le 27 avril 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04