Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LE BON PASTEUR
Numéro de dépôt :
1545256
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/1997
Présentation de la marque CHATEAU LE BON PASTEUR
Déposée le 14 décembre 1987 par G.A.E.C. CRETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LE BON PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LE BON PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1545256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LE BON PASTEUR est expirée depuis le 14 décembre 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05