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Marques déposées par G.A.E.C. COLLONGE
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DOMAINE LA NEGOCIALE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA NEGOCIALE
G.A.E.C. COLLONGE, Groupement Agricole d'Exploitation en commun

Numéro de dépôt :
1377870
Date de dépôt :
03/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/1996

Présentation de la marque DOMAINE LA NEGOCIALE

Déposée le 3 novembre 1986 par G.A.E.C. COLLONGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LA NEGOCIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. COLLONGE, Groupement Agricole d'Exploitation en commun, domicilié(e) Domaine "La Négociale", Mercurol, 26600 TAIN-L'HERMITAGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES. - France.

La marque DOMAINE LA NEGOCIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA NEGOCIALE est expirée depuis le 3 novembre 1996.


G.A.E.C. COLLONGE, Groupement Agricole d'Exploitation en commun - Domaine "La Négociale", Mercurol, 26600 TAIN-L'HERMITAGE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.