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Marques déposées par G.A.E.C CHATEAU DU PUGET
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DOMAINE DES ESCANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ESCANCES
G.A.E.C CHATEAU DU PUGET

Numéro de dépôt :
1645826
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
10/10/1999
DOMAINE DES ESCANCES de G.A.E.C CHATEAU DU PUGET

Présentation de la marque DOMAINE DES ESCANCES

Déposée le 10 octobre 1989 par G.A.E.C CHATEAU DU PUGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « DOMAINE DES ESCANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C CHATEAU DU PUGET, domicilié(e) dont le siège social est à PUGET-VILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Melle VIES Odile - France.

La marque DOMAINE DES ESCANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645826.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES ESCANCES est expirée depuis le 10 octobre 1999.


G.A.E.C CHATEAU DU PUGET - dont le siège social est à PUGET-VILLE - France


Melle VIES Odile - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

VIN de Pays du Var