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Marques déposées par G.A.E.C. CHANET & FILS
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CHATEAU FRANC DIGNOL Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FRANC DIGNOL Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée
G.A.E.C. CHANET & FILS, "Jacques"

Numéro de dépôt :
1505669
Date de dépôt :
21/10/1988
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
21/10/1998

Présentation de la marque CHATEAU FRANC DIGNOL Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée

Déposée le 21 octobre 1988 par G.A.E.C. CHANET & FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU FRANC DIGNOL Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est G.A.E.C. CHANET & FILS, "Jacques", domicilié(e) 33570 PUISSEGUIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHANET Guy Gérant. - France.

La marque CHATEAU FRANC DIGNOL Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FRANC DIGNOL Appellation Puisseguin St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 21 octobre 1998.


G.A.E.C. CHANET & FILS, "Jacques" - 33570 PUISSEGUIN. - France


Monsieur CHANET Guy Gérant. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: CHATEAU FRANC DIGNOL