Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Méandres
G.A.E.C. BERNARD Guy G.A.E.C.

Numéro de dépôt :
3488202
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017
Les Méandres de G.A.E.C. BERNARD Guy G.A.E.C

Présentation de la marque Les Méandres

Déposée le 13 mars 2007 par la société G.A.E.C. BERNARD Guy G.A.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Méandres »

Le déposant est la société G.A.E.C. BERNARD Guy G.A.E.C domicilié(e) 0 Route Nationale 86,69420 TUPIN-SEMONS - 69420 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 092 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. BERNARD Guy domicilié(e) 0 Route Nationale 86,69420 TUPIN-SEMONS - 69420 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Méandres est expirée depuis le 13 mars 2017.


G.A.E.C. BERNARD Guy G.A.E.C. - 0 Route Nationale 86,69420 TUPIN-SEMONS - 69420 - France - SIREN 401092838


G.A.E.C. BERNARD Guy - 0 Route Nationale 86,69420 TUPIN-SEMONS - 69420 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.