Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE LES GALERES
Numéro de dépôt :
1589057
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
19/04/2000
Présentation de la marque DOMAINE LES GALERES
Déposée le 19 avril 1990 par G.A.E.C AYMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « DOMAINE LES GALERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE LES GALERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589057.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES GALERES est expirée depuis le 19 avril 2000.
G.A.E.C AYMARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41