Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERESE DE LISIEUX
G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun)

Numéro de dépôt :
1661550
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/05/2011

Présentation de la marque THERESE DE LISIEUX

Déposée le 6 mai 1991 par la société G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERESE DE LISIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) Etablissements Horticoles ORARD, 56, route de Lyon, 69320 FEYZIN (dossier no 2195053) - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES domicilié(e) (dossier no 2195053) - France.

La marque THERESE DE LISIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERESE DE LISIEUX est expirée depuis le 6 mai 2011.


G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) - Etablissements Horticoles ORARD, 56, route de Lyon, 69320 FEYZIN (dossier no 2195053) - France - SIREN 779794494


G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES - (dossier no 2195053) - France


Renouvellement avec limitation le 26 mars 2001 n°2195053 - Publication au BOPI 2001-03-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Roses et rosiers, ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir : greffons, boutures ou toute partie des rosiers.