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Marques déposées par la société G.A.E.C. " AU JARDIN DES ROSES " (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) Etablissements Horticoles ORARD
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QUINTE FLUSH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUINTE FLUSH
G.A.E.C. " AU JARDIN DES ROSES " (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) Etablissements Horticoles ORARD

Numéro de dépôt :
97672018
Date de dépôt :
01/04/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/04/2007

Présentation de la marque QUINTE FLUSH

Déposée le 1 avril 1997 par la société G.A.E.C. " AU JARDIN DES ROSES " (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) Etablissements Horticoles ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUINTE FLUSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est la société G.A.E.C. " AU JARDIN DES ROSES " (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) Etablissements Horticoles ORARD domicilié(e) 56, route de Lyon, 69320 FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C. " AU JARDIN DES ROSES " Etablissements Horticoles ORARD - France.

La marque QUINTE FLUSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUINTE FLUSH est expirée depuis le 1 avril 2007.


G.A.E.C. " AU JARDIN DES ROSES " (Groupement Agricole d'Exploitation en Commun) Etablissements Horticoles ORARD - 56, route de Lyon, 69320 FEYZIN - France - SIREN 779794494


G.A.E.C. " AU JARDIN DES ROSES " Etablissements Horticoles ORARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-38

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences), plantes vivantes et fleurs naturelles, notamment ROSIERS et PLANTS DE ROSIERS