Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODESSA
G.A.E.C “ AU JARDIN DES ROSES ” Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
3283632
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
02/04/2014
ODESSA de G.A.E.C “ AU JARDIN DES ROSES ” Groupement Agricole d\'Exploitation en Commun

Présentation de la marque ODESSA

Déposée le 2 avril 2004 par la société G.A.E.C “ AU JARDIN DES ROSES ” Groupement Agricole d'Exploitation en Commun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ODESSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la société G.A.E.C “ AU JARDIN DES ROSES ” Groupement Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) ROSERAIES ORARD, 56, route de Lyon,69320 FEYZIN - 69320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.A.E.C AU JARDIN DES ROSES domicilié(e) ROSERAIES ORARD, 56, route de Lyon,69320 FEYZIN - 69320 - France.

La marque ODESSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODESSA est expirée depuis le 2 avril 2014.


G.A.E.C “ AU JARDIN DES ROSES ” Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - ROSERAIES ORARD, 56, route de Lyon,69320 FEYZIN - 69320 - France - SIREN 779794494


G.A.E.C AU JARDIN DES ROSES - ROSERAIES ORARD, 56, route de Lyon,69320 FEYZIN - 69320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-36

Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19

Roses et rosiers, ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir : greffons, boutures ou toute partie des rosiers.