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Marques déposées par G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD
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Pierre de Luxembourg
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pierre de Luxembourg
G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
4286953
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2026
Pierre de Luxembourg de G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD

Présentation de la marque Pierre de Luxembourg

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pierre de Luxembourg » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) 56, route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Pierre de Luxembourg a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre de Luxembourg arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD a également déposé les autres marques suivantes : KAZATCHOK , POSEIDON , NIHARIKA , MERIDIO


G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - 56, route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Inscription le 5 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788224 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-05

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.