Marque enregistrée - Marque en vigueur

KAZATCHOK
G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun

Numéro de dépôt :
4346794
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
KAZATCHOK de G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD

Présentation de la marque KAZATCHOK

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAZATCHOK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun domicilié(e) 56, route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque KAZATCHOK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346794.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAZATCHOK arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD a également déposé les autres marques suivantes : Pierre de Luxembourg , POSEIDON , NIHARIKA , MERIDIO


G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETS HORTICOLES ORARD, Groupement Agricole d'Exploitation en Commun - 56, route de Lyon - 69320 - FEYZIN - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Inscription le 29 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786274 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-29

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences ; (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts.