Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETABLISSEMENTS HORTICOLES ORARD
/
VILLE DE FONTENAY AUX ROSES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLE DE FONTENAY AUX ROSES
G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETABLISSEMENTS HORTICOLES ORARD, Groupement agricole d'exploitation en commun

Numéro de dépôt :
4383473
Date de dépôt :
21/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2027
VILLE DE FONTENAY AUX ROSES de G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETABLISSEMENTS HORTICOLES ORARD

Présentation de la marque VILLE DE FONTENAY AUX ROSES

Déposée par voie électronique le 21 août 2017 par la société G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETABLISSEMENTS HORTICOLES ORARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLE DE FONTENAY AUX ROSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est la société G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETABLISSEMENTS HORTICOLES ORARD domicilié(e) 56 ROUTE DE LYON - 69320 - FEYZIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 794 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT domicilié(e) 12 Rue Boileau - 69006 - Lyon - France.

La marque VILLE DE FONTENAY AUX ROSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE DE FONTENAY AUX ROSES arrivera à expiration en date du 21 août 2027.


G.A.E.C. AU JARDIN DES ROSES ETABLISSEMENTS HORTICOLES ORARD, Groupement agricole d'exploitation en commun - 56 ROUTE DE LYON - 69320 - FEYZIN - France - SIREN 779794494


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Julien FIALLETOUT - 12 Rue Boileau - 69006 - Lyon - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 5 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°788227 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-05

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication, à savoir greffons, boutures ou toute partie des rosiers. Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés à l'exception du chou-fleur et des haricots verts ; produits forestiers ni préparés, ni transformés ; semences(graines) à l'exception du chou-fleur et des haricots verts, plantes naturelles à l'exception du chou-fleur et des haricots verts ; fleurs naturelles ; arbustes ; plantes à l'exception du chou-fleur et des haricots verts ; plants à l'exception du chou-fleur et des haricots verts ; arbres (végétaux) ; bois bruts.