Déposée le 25 juillet 2016 par la société étrangère G.A.C.M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Château de La Rochepot » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-33 du 19 août 2016.
Le déposant est la société étrangère G.A.C.M domicilié(e) 10 A rue Henri M. Schnadt - 2530 - LUXEMBOURG - Luxembourg.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque Château de La Rochepot a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289480.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
G.A.C.M., Société de droit luxembourgeois - 10 A rue Henri M. Schnadt - 2530 - LUXEMBOURG - Luxembourg
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; housses pour téléphones mobiles ; housses spéciales pour ordinateurs ; publications électroniques téléchargeables ;
Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; bijoux fantaisie ; porte-clés fantaisie ;
Papier et carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement [à l'exception des appareils] ; matières plastiques pour l'emballage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes postales ; instruments d'écriture ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; bagages de voyage ; sacs ; portefeuilles ; étuis pour clés ; porte-monnaie ; sacs de sport ; sacs de plage ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence ; vaisselle ;
Tissus et leurs succédanés ; jetés de lit ; linge de cuisine ; linge de table ; linge de maison ; linge de bain ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures ;
Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport ; décorations pour arbres de Noël ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats préparés principalement à base de viande ; plats préparés principalement à base de légumes ; plats cuisinés principalement à base de poisson ; plats cuisinés principalement à base de fruits de mer ;
Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats cuisinés contenant des pâtes ; plats à base de riz ; sandwiches ; pizzas ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; graines et semences brutes et non transformées ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ;
Articles pour fumeurs ; allumettes ; cendriers ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; conduite de visites guidées ; organisation d'expositions à des fins culturelles ; organisation de conférences ; organisation de séminaires ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; location temporaire de salles.
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