Marque expirée - Marque en non vigueur

PARAVETO
G.A.C. Développement EURL
Alexandre HUGUES

Numéro de dépôt :
3455996
Date de dépôt :
10/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2016
PARAVETO de G.A.C. Développement

Présentation de la marque PARAVETO

Déposée le 10 octobre 2006 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) G.A.C. Développement et Alexandre HUGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARAVETO »

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) G.A.C. Développement domicilié(e) Au Malen et Champdieu,38850 BILIEU - 38850 - France et Alexandre HUGUES domicilié(e) Le Chantaret,38850 BILIEU - 38850 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre HUGUES domicilié(e) Le Chantaret,38850 BILIEU - 38850 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARAVETO est expirée depuis le 10 octobre 2016.


G.A.C. Développement EURL - Au Malen et Champdieu,38850 BILIEU - 38850 - France

Alexandre HUGUES - Le Chantaret,38850 BILIEU - 38850 - France - SIREN 4


Alexandre HUGUES - Le Chantaret,38850 BILIEU - 38850 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Produits vétérinaires, pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, à l'exclusion des produits pour le traitement antiparasitaire ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres ; désinfectants ; herbes médicinales ; tisanes.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires e vétérinaires.

Animaux vivants, aliments pour les animaux, fourrages.

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; toilettage d'animaux.