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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FYTOSAN
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CALM'PIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALM'PIQUE
FYTOSAN S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95579600
Date de dépôt :
03/07/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2005

Présentation de la marque CALM'PIQUE

Déposée le 3 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FYTOSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALM'PIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FYTOSAN domicilié(e) Z.A. de Cocause, 26150 Die - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 790 645 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BIZOUARD - France.

La marque CALM'PIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALM'PIQUE est expirée depuis le 3 juillet 2005.

FYTOSAN a également déposé les autres marques suivantes : FYTO'RUB , APIC-OIL , LA DROME PROVENCALE , APIC-OIL


FYTOSAN S.A.R.L. - Z.A. de Cocause, 26150 Die - France - SIREN 377790645


Thierry BIZOUARD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-51

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Huiles essentielles Substances diététiques à usage médical

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.