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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FYTOSAN
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APIC-OIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIC-OIL
FYTOSAN, SA

Numéro de dépôt :
3897396
Date de dépôt :
13/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2022
APIC-OIL de FYTOSAN

Présentation de la marque APIC-OIL

Déposée le 13 février 2012 par la Société Anonyme (SA) FYTOSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APIC-OIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FYTOSAN domicilié(e) ZA, COCAUSE - 26150 - DIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIOLANDES TECHNOLOGIES, domicilié(e) 2760 Route de BELIS - 40420 - LE SEN - France.

La marque APIC-OIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897396.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIC-OIL est expirée depuis le 13 février 2022.

FYTOSAN a également déposé les autres marques suivantes : FYTO'RUB , CALM'PIQUE , LA DROME PROVENCALE , APIC-OIL


FYTOSAN, SA - ZA, COCAUSE - 26150 - DIE - France


BIOLANDES TECHNOLOGIES, - 2760 Route de BELIS - 40420 - LE SEN - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 2 mars 2020 - Modification d'un mandataire n°781451 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.