Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ebony accompagnement
M. FYOT Thomas

Numéro de dépôt :
3948087
Date de dépôt :
24/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2022
ebony accompagnement de FYOT Thomas

Présentation de la marque ebony accompagnement

Déposée le 24 septembre 2012 par monsieur FYOT Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ebony accompagnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est monsieur FYOT Thomas domicilié(e) 10 rue Pierre Narcisse Romagnesi - 45100 - ORLEANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FYOT Thomas domicilié(e) 10 rue Pierre Narcisse Romagnesi - 45100 - ORLEANS - France.

La marque ebony accompagnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ebony accompagnement est expirée depuis le 24 septembre 2022.


M. FYOT Thomas - 10 rue Pierre Narcisse Romagnesi - 45100 - ORLEANS - France


M. FYOT Thomas - 10 rue Pierre Narcisse Romagnesi - 45100 - ORLEANS - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

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