Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMCAD
FYOT JEAN-MARC
PATRON CHRISTIAN
LEGOFF BRUNO

Numéro de dépôt :
3316687
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
COMCAD de FYOT JEAN-MARC

Présentation de la marque COMCAD

Déposée le 6 octobre 2004 par FYOT JEAN-MARC, PATRON CHRISTIAN, LEGOFF BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMCAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Les déposants sont FYOT JEAN-MARC domicilié(e) 15, ALLÉE des CÈPES,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France, PATRON CHRISTIAN domicilié(e) 14, RUE du GENERAL DE GAULLE,94170 LE PERREUX - 94170 - France, LEGOFF BRUNO domicilié(e) 9, CLOS ADRIENNE BOLLAND,78280 GUYANCOURT - 78280 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FYOT JEAN-MARC domicilié(e) 15, ALLÉE DES CÈPES,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France.

La marque COMCAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3316687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMCAD est expirée depuis le 6 octobre 2014.

FYOT JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes : WATTSpro , DIVITIS


FYOT JEAN-MARC - 15, ALLÉE des CÈPES,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France

PATRON CHRISTIAN - 14, RUE du GENERAL DE GAULLE,94170 LE PERREUX - 94170 - France

LEGOFF BRUNO - 9, CLOS ADRIENNE BOLLAND,78280 GUYANCOURT - 78280 - France


FYOT JEAN-MARC - 15, ALLÉE DES CÈPES,91450 SOISY SUR SEINE - 91450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

– gestion des affaires commerciales. – administration commerciale. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – location d'espace publicitaire. – diffusion d'annonces publicitaires. – relation publiques. – agence d'import/export. – services d'approvisionement et de promotion des ventes, dans un catalogue général ou sur site Web ou tout support média électronique de communication pour des tiers d'une variété de produits dans les domaines électroniques, hifi, santé, loisir, sport, culinaire, alimentaire, soin du corps, audiovisuel, aménagement de l'habitat raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial – bagagerie. Beauté. Appareils : éclairage, chauffage traitement de l'air, de l'eau, petit et gros électromenager.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.