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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FX SOLUTIONS
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SMARTLOOP
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SMARTLOOP
FX SOLUTIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3782935
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2030
SMARTLOOP de FX SOLUTIONS

Présentation de la marque SMARTLOOP

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FX SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTLOOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FX SOLUTIONS domicilié(e) 13 BOULEVARD VICTOR HUGO, 01000 BOURG-EN-BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 109 170 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Mme BONTRON Laurence domicilié(e) 129 rue Servient, Tour-Part Dieu, 22e étage, 69003 LYON - France.

La marque SMARTLOOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTLOOP arrivera à expiration en date du 17 novembre 2030.

FX SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : PLAN'FX , HUMELOCK II , TECH-IT-EASY , Fx.Solutions , HUMERIS , HUMELOCK , HUMELOCK REVERSED


FX SOLUTIONS, Société par actions simplifiée - 13 BOULEVARD VICTOR HUGO, 01000 BOURG-EN-BRESSE - France - SIREN 524109170


LLR, Mme BONTRON Laurence - 129 rue Servient, Tour-Part Dieu, 22e étage, 69003 LYON - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 28 novembre 2016 - Transmission totale de propriété n°689928 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-11-28

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2020 n°2761350 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-06

Prothèses ; implants artificiels ; appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; articles orthopédiques ; membres artificiels ; matériel de suture. ;

Services de recherche, de développement et de conception de prothèses, d'implants artificiels, d'articles orthopédiques et d'appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.