FERMOBA FV FERMOBA VENTE, société par actions simplifiée
Présentation de la marque FERMOBA
Déposée le 16 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FV FERMOBA VENTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERMOBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FV FERMOBA VENTE domicilié(e) Rue de l'Armée Leclerc - 10140 - VENDEUVRE SUR BARSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 761 183 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.
La marque FERMOBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100524.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERMOBA est expirée depuis le 16 mai 2021.
FV FERMOBA VENTE a également déposé les autres marques suivantes : Le temps vous donne raison , (Marque figurative)
FV FERMOBA VENTE, société par actions simplifiée - Rue de l'Armée Leclerc - 10140 - VENDEUVRE SUR BARSE - France - SIREN 519761183
Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-48
Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25
Inscription le 22 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°545746 - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-03-22
Renouvellement sans limitation le 30 mai 2011 n°2471865 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-05-30
Inscription le 23 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°587254 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-23
Matériaux de construction métalliques ; profilés métalliques ; quincaillerie en métal pour le bâtiment et les magasins ; armatures métalliques pour stores, rideaux, voilages et tentures ; stores, menuiserie, huisseries et fermetures métalliques pour l'habitation, le commerce et l'industrie ; portes de garages ; armatures pour volets, grilles, rideaux, persiennes et autres fermetures et dispositifs de barrage de sécurité en métal pour fermetures ; volets roulants métalliques ; serrures et articles de serrurerie tels que crémones, espagnolettes et autres mécanismes en métal pour fermetures, volets roulants et éléments de protection solaire. Moteurs ; accouplements ; treuils à manivelle ; enrouleurs à sangle et autres organes de transmission et de commande pour fermetures, volets roulants et stores ; mécanismes pour installations de sécurité ; ferme-portes et commandes, notamment hydrauliques et électriques pour barrages et fermetures de sécurité ainsi que pour volets roulants, stores, bannes, jalousies et stores à lames verticales. Commandes électriques et électroniques par ultra-sons, rayons infra-rouges, ondes hertziennes et autres liaisons à distance ou directes ainsi qu'appareils pour le traitement de l'information destinés aux fermetures, volets roulants, rideaux et stores. Produits semi-ouvrés en matière plastique ; profilés, feuilles et bandes en matières plastiques. Parasols et ombrelles. Matériaux de construction non métalliques pour le second uvre du bâtiment ; menuiseries non métalliques, huisseries, portes et fenêtres, volets, volets roulants, portes de garage et dispositifs de fermetures non métalliques pour le bâtiment, l'habitation, le commerce et l'industrie ; stores non métalliques et non textiles ; cloisons, panneaux ; éléments de protection solaire intérieurs et extérieurs pour le bâtiment, l'habitation, le commerce et l'industrie. Stores, lames, lamelles, bandes, embrasses, cordons, tringles et anneaux pour volets roulants, stores et rideaux ; cloisons et éléments de protection solaire intérieurs et extérieurs pour le bâtiment, l'habitation, le commerce et l'industrie. Tentes, bâches, stores, bannes, vélums, toiles pour la protection solaire dans les domaines du bâtiment, de l'habitation, du commerce et de l'industrie. Stores en textiles, tissus participant à la réalisation d'éléments de protection solaire ou de décoration intérieure pour l'habitation, le commerce et l'industrie. Montage, réparation et entretien de cloisons, fermetures, volets roulants, stores, vélums, bannes, jalousies et autres éléments de protection solaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.