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Marques déposées par FUZON Daniel
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CHEMINEE DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEMINEE DESIGN
FUZON Daniel

Numéro de dépôt :
3007051
Date de dépôt :
31/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2010

Présentation de la marque CHEMINEE DESIGN

Déposée le 31 janvier 2000 par FUZON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEMINEE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-12 du 24 mars 2000.

Le déposant est FUZON Daniel, domicilié(e) 11 mail François Mitterrand, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel FUZON - France.

La marque CHEMINEE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3007051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEMINEE DESIGN est expirée depuis le 31 janvier 2010.


FUZON Daniel - 11 mail François Mitterrand, 35000 RENNES - France


Daniel FUZON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

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