Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOL DIVE
Numéro de dépôt :
948605
Date de dépôt :
16/02/1976
Lieu de dépôt :
Bressuire
Présentation de la marque SOL DIVE
Déposée le 16 février 1976 par monsieur Fuzeau (Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bressuire), la marque française « SOL DIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOL DIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 948605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOL DIVE est expirée depuis le 16 février 1986.
Fuzeau (Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-504