Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAHUA Historique du cahua Contruction du mot Cacahuaquahilt (cacaoyer, véritable mon du chocolat).
MR Fuvet Alain Georges Raphael

Numéro de dépôt :
99785628
Date de dépôt :
09/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/04/2009

Présentation de la marque CAHUA Historique du cahua Contruction du mot Cacahuaquahilt (cacaoyer, véritable mon du chocolat).

Déposée le 9 avril 1999 par monsieur Fuvet Alain Georges Raphael auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAHUA Historique du cahua Contruction du mot Cacahuaquahilt (cacaoyer, véritable mon du chocolat). » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est monsieur Fuvet Alain Georges Raphael domicilié(e) 63 Rue de Chabrol, 75010 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Fuvet Alain Georges Raphael - France.

La marque CAHUA Historique du cahua Contruction du mot Cacahuaquahilt (cacaoyer, véritable mon du chocolat). a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785628.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAHUA Historique du cahua Contruction du mot Cacahuaquahilt (cacaoyer, véritable mon du chocolat). est expirée depuis le 9 avril 2009.


MR Fuvet Alain Georges Raphael - 63 Rue de Chabrol, 75010 Paris - France


MR Fuvet Alain Georges Raphael - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Confiture Confiserie chocolat Sirop, jus de fruit.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.