POITOU CHARENTES BOIS BÛCHE DES ENTREPRISES DE POITOU-CHARENTES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BÛCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
POITOU CHARENTES BOIS BÛCHE DES ENTREPRISES DE POITOU-CHARENTES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BÛCHE
ASSOCIATION FUTUROBOIS, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
4000134
Date de dépôt :
19/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
19/04/2023
Présentation de la marque POITOU CHARENTES BOIS BÛCHE DES ENTREPRISES DE POITOU-CHARENTES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BÛCHE
Déposée le 19 avril 2013 par l'association loi 1901 FUTUROBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « POITOU CHARENTES BOIS BÛCHE DES ENTREPRISES DE POITOU-CHARENTES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BÛCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est l'association loi 1901 FUTUROBOIS domicilié(e) Les Ruralies, CS 80004 - 79231 - PRAHECQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 515 782 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION FUTUROBOIS, Mme BELLIVIER Danielle domicilié(e) Les Ruralies, CS 80004 - 79231 - PRAHECQ - France.
La marque POITOU CHARENTES BOIS BÛCHE DES ENTREPRISES DE POITOU-CHARENTES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BÛCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4000134.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POITOU CHARENTES BOIS BÛCHE DES ENTREPRISES DE POITOU-CHARENTES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS BÛCHE est expirée depuis le 19 avril 2023.
ASSOCIATION FUTUROBOIS, ASSOCIATION - Les Ruralies, CS 80004 - 79231 - PRAHECQ - France - SIREN 423515782
ASSOCIATION FUTUROBOIS, Mme BELLIVIER Danielle - Les Ruralies, CS 80004 - 79231 - PRAHECQ - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;
Sciage ; production d'énergie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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