Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINUSCULE
FUTURIKON, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3326894
Date de dépôt :
24/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2024
MINUSCULE de FUTURIKON

Présentation de la marque MINUSCULE

Déposée le 24 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) FUTURIKON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINUSCULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FUTURIKON domicilié(e) 12 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 137 023 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Futurikon, SA, Hélène Castellier domicilié(e) 12 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France.

La marque MINUSCULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MINUSCULE est expirée depuis le 24 novembre 2024.

FUTURIKON a également déposé les autres marques suivantes : MALO KORRIGAN ET LES TRACEURS DE L'ESPACE , Les nouvelles aventures du vilain petit canard , MINUSCULE LA VALLÉE DES FOURMIS PERDUES , LES P'TITS DIABLES , JEREMIE , CESAR ET CAPUCINE , GERME , POPSECRET , MINUSCULE – Les Mandibules du Bout du Monde , Kaput & Zösky


FUTURIKON, Société Anonyme - 12 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France - SIREN 409137023


Futurikon, SA, Hélène Castellier - 12 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-36

Inscription le 18 mai 2005 - Changement d'adresse n°412455 - Publication au BOPI 2005-05-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2014 n°2572927 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-11-28

Inscription le 17 mars 2020 - Saisie notifiée n°782760 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-17

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs : appareils pour la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que, notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée (dits “ cédérom ”), disques versatiles digitaux (dits “ DVD), disques optiques, films cinématographique impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que, notamment, progiciels et logiciels, y compris : logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de base de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de jeux y compris logiciel de jeux vidéo, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; périphériques d'ordinateurs y compris écrans d'ordinateurs ; écrans de télévision ; modems ; connecteurs à un réseau de communication, notamment informatique ou téléphonique ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; dispositifs informatiques interactifs ; réseaux informatiques en particulier, réseaux locaux informatiques ; jeux et appareils de divertissement notamment interactifs, virtuels, électroniques, numériques, informatiques, vidéo et électroniques, y compris ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; consoles de jeux ; cartes pour jeux électroniques ; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo ; aimants ; magnettes ; publications électroniques (téléchargeables).Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie ; bijouterie ; horlogerie, notamment montres ; instruments chronométriques ; porte-clés de fantaisie.Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahiers de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agenda, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollant, décalcomanies, marque-pages, boites et palettes de peinture, ardoises ; carte à jouer ; timbres ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; linge de table en papier ou en non-tissé, y compris notamment nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiette en papier ; écussons et fanions en papier ; vignettes autocollantes ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton.Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir notamment : sacoches, pochettes, sacs, à savoir à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, cartables, malles, valises, trousses, porte-monnaie, portefeuilles, étuis à clés ; parapluie, parasols et cannes.Présentoirs en papier ou en carton.Vaisselle non en métaux précieux, notamment : vaisselle en verre, en porcelaine, en faïence, en papier, en carton, en matière plastique et en aluminium ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux).Tissus à usage textile ; linge de table et de maison (à l'exception du linge de table en papier), notamment : couverture de lit ou de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, serviette de table en matière textile, broderie, bannières, drapeaux en matière textile.Vêtements (habillement), sous vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie, chaussettes, écharpes, chemises, cravates, gants, maillots.Epingles aimantées (dits « pin's ») ; badges ornementaux ; broches ; barrettes.Jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris masques, figurines, personnages articulés, déguisements ; jeux de tables ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et chaussures et tapis) ; vêtements de poupée ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage).Télécommunications, y compris : télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ; transmission et diffusion de données, de signaux, de sons et/ou d'images, assistées ou non par ordinateur, y compris : par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs, groupés sur un réseau de communication, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs, notamment à des centres serveurs de bases de données, et aux réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ; échanges électroniques de données ; services de courrier et de messagerie électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision.Conception, réalisation, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers et de concours, à but culturel ou éducatif, en matière audiovisuelle et en matière de divertissement ; conception, réalisation, production, post-production, y compris montage et mixage, d'œuvres audiovisuelles, notamment d'œuvres pour le cinéma et à la télévision, d'œuvres multimédias et d'œuvres radiophoniques ; divertissement, notamment divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information en matière de divertissement, montage de bandes dessinées ; édition et/ou publication de dessin animés ; édition et/ou publication de livres, de revues, de bandes dessinés, de textes, y compris de textes musicaux, et d'images (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location de supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; location d'appareils et de leurs accessoires destinés à la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; location de décors de spectacles et d'accessoires de décors de spectacles ; location d'espaces virtuels ou réels à des fins cinématographiques, télévisuelles et/ou artistiques, y compris location de plateaux et de studios d'enregistrement de sons ou d'images ; studio d'enregistrement de sons ou d'images ; studio de cinéma.Programmation pour ordinateur ; conception de logiciels, de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; conception d'images virtuelles et/ou interactives ; conception d'effets spéciaux pour les œuvres audiovisuelles, multimédias, radiophoniques et pour les spectacles ; conception de graphismes, y compris de chartes graphiques, et de visuels pour programmes audiovisuels et multimédias ; enregistrement de sons et d'images, notamment enregistrement (filmage) sur bande et/ou disque vidéos ; location d'ordinateurs et de logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs, y compris à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; conception de sites informatiques pour des tiers.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.