Présentation de la marque LA BANDE DES MINIJUSTICIERS
Déposée le 5 avril 2012 par la Société Anonyme (SA) Futurikon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BANDE DES MINIJUSTICIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Futurikon domicilié(e) 12 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 137 023 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Futurikon, Mle Castellier Hélène domicilié(e) 12 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France.
La marque LA BANDE DES MINIJUSTICIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Futurikon, SA - 12 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France - SIREN 409137023
Futurikon, Mle Castellier Hélène - 12 rue de Turenne - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Inscription le 17 mars 2020 - Saisie notifiée n°782760 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-03-17
Inscription le 6 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°800618 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-11-06
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs : appareils pour la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images y compris supports magnétiques, électriques, électroniques, numériques ou optiques tels que, notamment : disques acoustiques, disques compacts (audio, vidéo, multimédia) et disques compacts à mémoire figée, disques versatiles digitaux, disques optiques, films cinématographique impressionnés, films d'animation, films pour la télévision, dessins animés, bandes et cassettes vidéo ; supports pour programmes de jeux d'ordinateurs enregistrés ; programmes informatiques enregistrés tels que, notamment, progiciels et logiciels, y compris : logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de base de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique, logiciels de jeux y compris logiciel de jeux vidéo, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau informatique ou de transmission de données, notamment à un réseau de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; ordinateurs, notamment serveurs informatiques, terminaux informatiques, télématiques et téléphoniques, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; périphériques d'ordinateurs y compris écrans d'ordinateurs ; écrans de télévision ; modems ; connecteurs à un réseau de communication, notamment informatique ou téléphonique ; appareils émetteurs et récepteurs de communication ; dispositifs informatiques interactifs ; réseaux informatiques en particulier, réseaux locaux informatiques ; jeux et appareils de divertissement notamment interactifs, virtuels, électroniques, numériques, informatiques, vidéo et électroniques, y compris ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; consoles de jeux ; cartes pour jeux électroniques ; cassettes et cartouches de jeux électroniques et vidéo ; aimants ; magnettes ; publications électroniques (téléchargeables) ; lunettes, lunettes de soleil, étuis à lunette ;
Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) ; joaillerie ; bijouterie ; horlogerie, notamment montres ; instruments chronométriques ; porte-clés de fantaisie ;
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie), y compris papier d'emballage pour cadeaux ; produits de l'imprimerie, notamment livres, y compris livres pour enfants, bandes dessinées, albums, livres de coloriage, cahiers de texte, calendriers, journaux, magazines, brochures, jaquettes en papier ou en carton pour cassettes de films audio ou vidéo ; couvertures de livres ; affiches, photographies, clichés ; peintures (tableaux), illustrations et gravures ; articles de papeterie, notamment papier à lettre, enveloppes, invitations, carnets, agenda, bloc-notes, crayons, stylos, gommes à effacer, autocollant, décalcomanies, marque-pages, boites et palettes de peinture, ardoises ; carte à jouer ; timbres ; faveurs en papier et décoration de fête en papier ; linge de table en papier ou en non-tissé, y compris notamment nappes en papier, serviettes en papier, dessus d'assiette en papier ; écussons et fanions en papier ; vignettes autocollantes ; chapeaux en papier ou carton ; masques en papier ou carton ; linge de maison en papier ou carton ;
Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir notamment : sacoches, pochettes, sacs, à savoir à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, sacs à roulettes, sacs de plage, cartables, malles, valises, trousses, porte-monnaie, portefeuilles, étuis à clés ; parapluie, parasols et cannes ;
Présentoirs en papier ou en carton ;
Vaisselle non en métaux précieux, notamment : vaisselle en verre, en porcelaine, en faïence, en papier, en carton, en matière plastique et en aluminium ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ;
Tissus à usage textile ; linge de table et de maison (à l'exception du linge de table en papier), notamment : couverture de lit ou de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, serviettes de table en matière textile, broderie, bannières, drapeaux en matière textile ;
Vêtements (habillement), sous vêtements ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie, chaussettes, écharpes, chemises, cravates, gants, maillots chapeaux en papier ou carton, déguisements ;
Jeux, notamment jeux et appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets, y compris masques, figurines, personnages articulés, déguisements ; jeux de tables ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements et chaussures et tapis) ; patins à roulette et trottinettes ; vêtements de poupée ; jouets de plage ; décorations pour arbre de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage) ; cartes à jouer ; masques en papier ou carton ;
Télécommunications, y compris : télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par voie électronique, numérique, hertzienne, téléphonique, télématique, radiophonique et télégraphique ; transmission et diffusion de données, de signaux, de sons et/ou d'images, assistées ou non par ordinateur, y compris : par voie électronique, numérique, hertzienne, télématique, par câble, par satellite et par ordinateurs, groupés sur un réseau de communication, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; fourniture d'accès et de connexion à des centres serveurs, notamment à des centres serveurs de bases de données, et aux réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; services de télex ; transmission, diffusion et visualisation, sécurisées ou non, d'informations contenues sur des bases de données ; échanges électroniques de données ; services de courrier et de messagerie électroniques ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs, y compris à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ;
Conception, réalisation, production et organisation de spectacles, de manifestations, d'expositions, de conférences, de congrès, de colloques, de séminaires, de stages, d'ateliers et de concours, à but culturel ou éducatif, en matière audiovisuelle et en matière de divertissement ; conception, réalisation, production, post-production, y compris montage et mixage, d'oeuvres audiovisuelles, notamment d'oeuvres pour le cinéma et à la télévision, d'oeuvres multimédias et d'oeuvres radiophoniques ; divertissement, notamment divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information en matière de divertissement, montage de bandes dessinées ; édition et/ou publication de dessin animés ; édition et/ou publication de livres, de revues, de bandes dessinés, de textes, y compris de textes musicaux, et d'images (autres que publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location de supports d'enregistrement de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; location d'appareils et de leurs accessoires destinés à la saisie, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, l'enregistrement, la transmission et la reproduction de données, de signaux, de sons et/ou d'images ; location de décors de spectacles et d'accessoires de décors de spectacles ; location d'espaces virtuels ou réels à des fins cinématographiques, télévisuelles et/ou artistiques, y compris location de plateaux et de studios d'enregistrement de sons ou d'images ; studio d'enregistrement de sons ou d'images ; studio de cinéma ; enregistrement de sons et d'images, notamment enregistrement (filmage) sur bande et/ou disque vidéos ;
Programmation pour ordinateur ; conception de logiciels, de systèmes informatiques et de systèmes de télécommunication ; conception d'images virtuelles et/ou interactives ; conception d'effets spéciaux pour les oeuvres audiovisuelles, multimédias, radiophoniques et pour les spectacles ; conception de graphismes, y compris de chartes graphiques, et de visuels pour programmes audiovisuels et multimédias ; enregistrement de sons et d'images, notamment enregistrement (filmage) sur bande et/ou disque vidéos ; location d'ordinateurs et de logiciels ; mise à jour et maintenance de logiciels ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs, y compris à des centres serveurs de bases de données informatiques et télématiques ; conception de sites informatiques pour des tiers.
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