Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DYNACOMM
FUTURE SOFT ENGINEERING, INC (société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Texas)

Numéro de dépôt :
1644953
Date de dépôt :
18/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/2011

Présentation de la marque DYNACOMM

Déposée le 18 février 1991 par FUTURE SOFT ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DYNACOMM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FUTURE SOFT ENGINEERING, INC (société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Texas), domicilié(e) 1001 South Dairy Ashford, Suite 203,Houston, TEXAS 77077, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2192313) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2192313) - France.

La marque DYNACOMM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DYNACOMM est expirée depuis le 18 février 2011.


FUTURE SOFT ENGINEERING, INC (société de droit américain organisée selon les lois de l'Etat du Texas) - 1001 South Dairy Ashford, Suite 203,Houston, TEXAS 77077, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2192313) - États-Unis


NONY & ASSOCIES - (dossier no 2192313) - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192313 - Publication au BOPI 2001-02-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Equipement pour le traitement de l'information, ordinateurs.Logiciels. Livres, publications, brochures

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.