Déposée par voie électronique le 11 juillet 2019 par FUTURE INVESTMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-31 du 2 août 2019.
Le déposant est FUTURE INVESTMENT domicilié(e) 765 route de Valbonnette - 94420 - Piolenc - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marchais & Associés, Madame Emmanuelle LIMOUZY domicilié(e) 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque DG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4566925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DG arrivera à expiration en date du 11 juillet 2029.
FUTURE INVESTMENT - 765 route de Valbonnette - 94420 - Piolenc - France
Marchais & Associés, Madame Emmanuelle LIMOUZY - 4 avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Inscription le 22 octobre 2019 - Concession de licence n°770953 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-22
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Inscription le 2 avril 2020 - Rejet partiel n°784256 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-04-02
Programmes de jeux électroniques; programmes de jeux électroniques téléchargeables; programmes de jeux vidéo; programmes de jeux vidéo téléchargeables; cartouches de jeux vidéo; étuis pour smartphones; housses pour téléphones intelligents; housses pour tablettes électroniques; tapis de souris; logiciels de jeux informatiques enregistrés; logiciels de jeux informatiques téléchargeables ;
Jeux; jouets; jeux portables pourvus d'écrans à cristaux liquides ; jeux de table; cartes à jouer; Articles et équipement de sport; Pistolets aérosols [jouets]; Pistolets à air [jouets]; Talkies-walkies [jouets ne fonctionnant pas]; Jouets télécommandés; Armes en tant que jouets; Fusils en tant que jouets; Jumelles [jouets]; Étuis de revolvers [jouets]; Étuis pour pistolets [jouets]; Articles de sport [jouets]; Cibles; Figurines [jouets] ; Plastrons de protection pour le sport; Rembourrages de protection [parties d'habillement de sport]; Protections rembourrées pour le sport; Équipements de sport; Munitions pour pistolets à air [accessoires de sport] ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail de jeux, jouets, équipements de sports ; regroupement, au bénéfice de tiers, (à l'exception de leur transport) d'une variété de de jeux, jouets, équipements de sports permettant à des clients de voir et d'acheter commodément ces produits; Services de magasins de détail et services de magasins de commerce de détail en ligne liés à la vente de jeux, jouets, équipements de sports ; Services d'un programme de fidélisation de la clientèle.
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